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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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CHATEAU DE CORTON ANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CORTON ANDRE
CORTON ANDRE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1616585
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
CHATEAU DE CORTON ANDRE de CORTON ANDRE

Présentation de la marque CHATEAU DE CORTON ANDRE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CORTON ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU DE CORTON ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE CORTON ANDRE est expirée depuis le 21 septembre 2020.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE , ANDRE PIERRE


CORTON ANDRE SAS, Société par actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173779 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423443 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450195 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Corton André